Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par la société Orvet, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 euros.

• Siège social : 21 rue du Bois Jacques, 95600 Eaubonne.
• Immatriculation : RCS de Pontoise sous le numéro de SIREN 130 364 409
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR06130364409

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Alexandre LE NEDELEC, en qualité de Président de la société Orvet.

• Contact email : a.lenedelec@orvet.fr
• Contact téléphonique : 06 95 57 63 61

3. Hébergement du site

Soucieux de la souveraineté et de la sécurité des données, notre site et nos services sont intégralement hébergés en France par :

Scaleway

• Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 214 410,50 euros
• SIREN : 433 115 904 RCS Paris
• Siège social : 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.
• Contact de l'hébergeur : +33 (0)1 84 13 00 00 / https://www.scaleway.com/fr/

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

5. Responsabilité et utilisation du service Orvet

Orvet est un outil SaaS (Software as a Service) d'aide au développement. Conformément à nos Conditions Générales de Vente (CGV), bien que nos agents de test sécurité visent à réduire drastiquement les risques liés au déploiement, la responsabilité finale de la mise en production du code généré appartient au client. Orvet dispose d'une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) spécifique aux activités numériques.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, ainsi que sur l'exercice de vos droits, consultez notre Politique de confidentialité. Vous pouvez également nous contacter à a.lenedelec@orvet.fr.